Le présent site est la propriété de l’Office de Tourisme des Pyrénées Ariégeoises
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Garantie financière : APS – 30 000 euros (APSV)
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Habilitation commerciale : IM009120004
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RACCOURCI Agence Web
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F-17000 LA ROCHELLE
Tél. : 05 46 28 17 17
www.raccourci.fr
1. Informations techniques
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L’Office de Tourisme des Pyrénées Ariégeoises met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
2. Loi Informatique et libertés
L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à l’Office de Tourisme des Pyrénées Ariégeoises, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de l’Office de Tourisme des Pyrénées Ariégeoises.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à l’Office de Tourisme des Pyrénées Ariégeoises.
L’Office de Tourisme des Pyrénées Ariégeoises est déclaré à la CNIL sous le numéro 1768640 v 0.
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3. Propriété, Droit d’auteur
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Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’Office de Tourisme des Pyrénées Ariégeoises est producteur.
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4. Droit applicable et attribution de juridiction :
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